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Méthode ♦ Outil

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L'outil OSCIMES

L’ANAP et la conférence des Directeurs Généraux de CHU mettent en ligne OSCIMES4.Cette interface web offre à la fois :

  • Un outil d’aide à la décision et à l’estimation de futurs projets immobiliers, depuis les phases de faisabilité et/ou programmation d’une opération d’investissement immobilier jusqu’à la phase d’appel d’offres via l’outil de simulation
  • Une base de données d’opérations d’investissements hospitaliers et médicaux-sociaux, provenant du secteur public ou privé
  • Une bibliothèque de solutions architecturales issues des opérations de la base.

AELIPCE

Ælipce5 est un outil de dialogue pour améliorer sa performance en s’appuyant sur une démarche projet. C’est un outil destiné aux établissements de santé MCO publics et privés et aux ARS. Il permet d’étudier les conditions de faisabilité d’un projet d’organisation :

  • Réaliser facilement un état des lieux de son organisation, quel que soit le périmètre : unité (s) de soins, pôle (s), établissement ou groupe d’établissements.
  • Évaluer et mesurer la performance d’une organisation au quotidien, d’un projet de réorganisation.
  • Optimiser son organisation au regard de l’activité actuelle et de ses prévisions d’évolutions avec une estimation du capacitaire (hospitalisations conventionnelles, lits aigus et ambulatoire).
  • Pré-dimensionner un investissement immobilier avec une évaluation en coût global d’une opération sur une période longue, en intégrant l’investissement, la maintenance, les consommations d’énergie et les dépenses d’entretien
  • Évaluer les conséquences économiques et financières d’un projet

Le rapport sur la Cour des comptes sur le patrimoine des CHU affectés aux soins de juin 2013 6

Le rapport de la cour des comptes note l’importance dans la stratégie patrimoniale de l’approche en coût global ou coût complet. En effet, selon la source citée (MICQP), « le coût d’investissement d’un bâtiment du secteur tertiaire représente 25% du coût total, 75% de la dépense s’effectuant au cours de la vie du bâtiment ».

La cour pointe néanmoins que les établissements intègrent rarement les coûts différés : « Lors du lancement d’une opération d’investissement, les CHU raisonnent rarement en coût global, les notions de maintenance, de remplacement des équipements ou des matériaux n’étant pas intégrées ».

La cour relève que le coût moyen total d’exploitation, basé sur les coûts d’exploitation technique calculés par le réseau des CHU en 2010, et représentant le patrimoine de 16 CHU, s’élève à 57€/m²SDO.

Ce coût est en progression régulière. Il se compose :

  • d’un coût moyen de « maintenance totale, hors sécurité incendie » (ndlr, comprendre par « maintenance totale », la maintenance courante définie dans ce guide) qui s’élève en moyenne à 25€/m²SDO,
  • de dépenses d’énergie (électricité, eau, thermique) s’élevant à 20€/m²SDO, progressant fortement depuis 2006,
  • de dépenses « d’investissement maintenance » (ndlr, définies dans le présent guide par Gros entretien renouvellement - GER) très disparates suivant les établissements et leurs modes de comptabilisation, allant de 4,04 à 22,56€/m²SDO et dont la moyenne s’élève à 10,19€/m² SDO.

La moyenne des coûts de maintenance courante annuelle est de 25€/m² et sont relativement stables ; les coûts de GER sont très variables selon les établissements et leur comptabilisation hétérogène.

Le coût global d'un lycée par le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Le Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie met à disposition sur son site internet un outil de calcul en coût global accompagné de son guide d’utilisation7.

L’exemple de répartition du coût global pour bâtiment de type Lycée, d’une durée de vie 50 an est mis en évidence (cf. figure ci-dessous).

Dans cet exemple, l’exploitation, la maintenance courante et le Gros Entretien Renouvellement représentent environ la moitié des dépenses du coût global d’un bâtiment, les sommes des dépenses de maintenance courante et de GER se répartissant équitablement.

Les coûts de maintenance courante et de GER pèsent plus de la moitié du coût global

7 http://www.developpement-durable.gouv.fr/Logiciel-de-calcul-en-cout-global,23533.html

4 OSCIMES : Observatoire des Surfaces et Coûts Immobiliers en Etablissements de Santé https://ww w.oscimes.fr

5 Ælipce : outil logiciel d’aide à la décision pour l’amélioration de la performance des organisations hospitalières, ANAP. http://www.anap.fr

6 https://www.ccomptes.fr/Publications/Publications/La-gestion-du-patrimoine-immobilier-des-CHU-affecte-aux-soins

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Date de parution : 16/12/2015

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